Les Forums Employeurs et Jeunes des 16 et 24 novembre 1999 :
bilan du dispositif " Nouveaux Services-Emplois Jeunes ",
deux ans après son entrée en application
dans le Territoire de Belfort.

	Postes conventionnés		Postes pourvus
Employeurs	En nombre	En %	En nombre	En %
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité	313 **	57,2	268	56,2
Ministère de l’Education Nationale *	199	36,4	183	38,4
Ministère de l’Intérieur	35	6,4	26	5,4
Ensemble	547	100,0	477	100,0

* public et privé
Source : DDTEFP 90, Rectorat, Préfecture 90, 30 octobre 1999

L’analyse est conduite à partir de deux types de données fournies par la DDTEFP du Territoire de Belfort : - les conventions signées entre les employeurs et l’Etat renseignent sur les postes conventionnés (ou postes créés), - les informations transmises par les employeurs lors de la déclaration d’ouverture de postes au CNASEA permettent d’affiner l’analyse qui porte alors sur les postes ouverts, c’est-à-dire effectivement pourvus.

Un engagement important des employeurs du Territoire de Belfort, …			sommaire
Au 30 octobre 1999, 313 postes ont été créés par 103 employeurs du Territoire de Belfort (dont 77 adhérents à la charte de qualité, soit 74,8 %). La répartition des employeurs selon leur statut, montre une forte implication du tissu associatif dans le dispositif (60 associations, soit 58,2 % de l’ensemble des employeurs), suivi des communes (21,4 %), des autres collectivités territoriales (5,8 %) et des établissements publics administratifs (5,8 %). Toutefois, en termes de postes créés, ce sont les communes qui sont les plus actives (117 postes créés, soit 37,4 % de l’ensemble des postes). Les associations, qui sont les plus nombreuses dans le dispositif, soumettent des projets qui portent sur peu de postes (en moyenne, 1,5 postes par association) : elles ont créé 90 postes (28,7 %), ce qui dès lors peut sembler modeste, compte tenue de leur représentation dans le dispositif. Enfin, les autres collectivités territoriales et les établissements publics administratifs ont créé respectivement 56 postes (17,9 %) et 32 postes (10,2 %).		Dans le Territoire de Belfort, la répartition des postes créés par secteurs d’activités montre une bonne diversification des services proposés. Ainsi, des postes sont proposés dans les secteurs de l’environnement (60 postes, soit 19,1 % de l’ensemble), de la sécurité-médiation (47 postes, soit 15,0 %), du logement-vie de quartier (41 postes, soit 13,1 %), de la culture (40 postes, soit 12,8 %), de la famille - santé - solidarité (39 postes, soit 12,5 %), etc...
Tableau n°2 : Structure du dispositif " Nouveaux Services-Emplois Jeunes " selon le statut des employeurs et le nombre de postes créés   Employeurs Postes créés Statut des employeurs Nombre en % Nombre en % Association fondation 60 58,2 90 28,7 Commune dont Ville de Belfort 22 21,4 117 76 37,4 24,3 Autre collectivité territoriale dont Conseil Général 6 5,8 56 47 17,9 15,0 Etablissement public administratif 6 5,8 32 10,2 Autre personne morale en charge d’un service public 4 3,9 9 2,9 Etablissement public industriel et commercial (EPIC) 1 1,0 1 0,3 Etab. public sanitaire ou participant au service public hospitalier 1 1,0 5 1,6 Autres 3 2,9 3 1,0 Ensemble 103 100,0 313 100,0 Source : DDTEFP, octobre 1999   Tableau n°3 : Structure des postes créés par secteurs d’activités   Postes créés Secteurs d’activités En nombre En % Environnement 60 19,1 Sécurité, dont ALMS agent de médiation et de prévention 47 39 6 15,0 12,5 1,9 Famille, santé, solidarité 39 12,5 Logement, vie de quartier 41 13,1 Culture 40 12,8 Sport 24 7,7 Education 21 6,7 Tourisme 6 1,9 Autres 35 11,2 Transport* 0 0,0 Justice 0 0,0 Ensemble 313 100,0 *les postes de la CTRB sont classés en sécurité Source : DDTEFP, octobre 1999 Toutefois, on notera la part moyenne des postes créés dans le secteur du sport et le faible nombre des postes créés dans le tourisme.			sommaire                       sommaire
… qui nécessite encore de nombreux efforts			sommaire
Si la mobilisation des acteurs locaux dans le dispositif " Nouveaux Services-Emplois Jeunes " est jusque là indéniable, il est évident qu’il reste encore un long chemin à parcourir et que l’ensemble des employeurs du Territoire de Belfort devront faire preuve d’encore plus de dynamisme afin d’atteindre les objectifs fixés.		En effet, une comparaison avec la situation de décembre 1998, montre des évolutions certes positives mais qui, tout compte fait, sont relativement mitigées.
Tableau n°4 : Evolutions du nombre d’employeurs et de postes créés entre décembre 1998 et octobre 1999   Déc. 1998 Evolution déc. 98-oct. 99   Empl. Postes Employeurs Postes Statut des employeurs Nbre Nbre Nbre en % Nbre en % Association fondation 41 60 +19 25,7 +30 12,7 Commune dont Ville de Belfort 19 83 47 +3 4,1 +34 +29 14,5 12,3 Autre collectivité territoriale dont Conseil Général 5 52 44 +1 1,3 +4 +3 1,7 1,3 Etab. pub. administratif 4 27 +2 2,7 +5 2,1 Autre personne morale en  charge d’un service public 2 7 +2 2,7 +2 0,9 Etablissement public industriel et commercial (EPIC) 1 1 0 0,0 0 0,0 Etab. pub. sanitaire, participant  au service pub. hospitalier 1 4 0 0,0 +1 0,4 Autres 1 1 +2 2,7 +2 0,9 Ensemble 74 235 +29 39,2 +78 33,2 Source : DDTEFP, décembre 1998 et octobre 1999			sommaire
Positivement, d’abord, les évolutions montrent que 29 nouveaux employeurs se sont impliqués dans le dispositif (+39,2 %, dont 19 associations) depuis le début de l’année et ont conduit à la création de 78 postes supplémentaires (+33,2 %) dans le Territoire de Belfort (en moyenne, 2,7 postes par employeur). Cependant, ces évolutions traduisent aussi un certain essoufflement du dynamisme et de la mobilisation des acteurs locaux au cours de ces derniers mois.		Effectivement, mises en regard notamment avec les objectifs fixés pour 1999 (qui portent sur 200 postes supplémentaires), ces évolutions peuvent sembler relativement limitées : en dix mois, ce sont 78 postes qui ont été créés, soit 39,0 % seulement de l’objectif à atteindre en 1999. Autrement dit, il s’agirait de créer 122 postes en deux mois…
… en raison d’un essoufflement généralisé du Programme lui-même.			sommaire
Cependant, deux éléments au moins peuvent contribuer à relativiser ce constat quelque peu négatif. D’abord, il faut souligner le phénomène d’essoufflement qui caractérise actuellement le Programme " Nouveaux Services-Emplois Jeunes " sur l’ensemble du territoire national. Les résultats chiffrés sont moins probants, l’implication des employeurs semble se réduire, la motivation des jeunes eux-mêmes commencerait à s’altérer… Cet essoufflement se ressent bien entendu sur le plan local, où certains employeurs constatent d’ores et déjà des difficultés à recruter des jeunes sur certains postes emplois jeunes.		Par ailleurs, il est évident que les bons résultats (en termes de création de postes) observés depuis la mise en œuvre du dispositif " Nouveaux Services-Emplois Jeunes " dans le Territoire de Belfort s’expliquent en partie par une rapide et une forte mobilisation des employeurs et notamment des gros employeurs dans le dispositif. Les données statistiques attestent alors d’une montée en puissance indéniable du dispositif " Nouveaux Services-Emplois Jeunes " dans le Territoire de Belfort. Or, aujourd’hui, certains employeurs, notamment les plus gros d’entre eux, atteignent les objectifs qu’ils s’étaient fixés. Il s’agit donc de trouver auprès des autres employeurs, ceux qui participent déjà comme ceux qui ne se sont pas encore engagés dans le dispositif, les solutions permettant de maintenir et d’améliorer l’efficacité dont a fait preuve jusqu’à ce jour, la mise en œuvre du dispositif dans le Territoire de Belfort.
268 jeunes actuellement en poste, dont …			sommaire
Dans le Territoire de Belfort, 294 postes ont été ouverts, c’est-à-dire effectivement pourvus, depuis la mise en œuvre du dispositif " Nouveaux Services-Emplois Jeunes ". A ce jour, on compte 26 ruptures de contrats dont 20 (6,8 % de l’ensemble des contrats signés) sont des ruptures effectives (les 6 autres correspondent à des glissements de contrats vers d’autres employeurs ou des changements de postes emplois jeunes). Au 30 octobre 1999, ce sont donc 268 jeunes qui occupent effectivement un poste emploi jeune (soit 85,6 % de l’ensemble des postes créés).
Tableau n°5 : Evolutions du nombre de postes ouverts entre janvier 1999 et octobre 1999   Postes ouverts   Janvier 99 Octobre 99 Evolution Statut des employeurs Nbre en % Nbre en % Nbre en % Association fondation 47 28,6 73 27,2 +26 15,9 Commune dont Ville de Belfort 69 38 42,1 23,2 103 66 38,4 24,6 +34 +28 20,7 17,1 Autre collectivité territoriale dont Conseil Général 18 12 11,0 7,3 45 38 16,8 14,2 +27 +26 16,5 15,8 Etablissement pub. administratif 17 10,4 21 7,8 +4 2,4 Autre personne morale en charge d’un service public 7 4,3 8 3,0 +1 0,6 Etablissement public industriel et commercial (EPIC) 1 0,6 7 2,6 +6 3,7 Etab. pub. sanitaire ou participant au service public hospitalier 4 2,4 8 3,0 +4 2,4 Autres 1 0,6 3 1,2 +2 1,2 Ensemble 164 100,0 268 100,0 +104 63,4
L’analyse des postes ouverts selon le statut des employeurs permet de souligner le dynamisme de trois types d’employeurs. Les communes d’abord, qui ont actuellement pourvu 103 postes (soit 38,4 % du total), les associations (73 postes, 27,2 %) puis les autres collectivités territoriales (45 postes, 16,8 %).		Par ailleurs, si les évolutions entre janvier 1999 et octobre 1999 confirment ce dynamisme, il faut souligner que deux gros employeurs atteignent le seuil qu’ils s’étaient fixés. La Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort ont pourvu respectivement 86,8 % (66 postes sur 76 postes créés) et 80,9 % (38 postes sur 47 postes créés) du nombre de postes qu’ils ont créé.	sommaire
… presque autant d’hommes que de femmes, Parmi les 268 jeunes occupant un poste emploi jeune, on compte 135 femmes (50,4 %) et 133 hommes (49,6 %). Sans parler d’une parfaite égalité entre les uns et les autres, on peut se réjouir d’avoir un certain équilibre entre les hommes et les femmes parmi les salariés recrutés.		… une majorité de jeunes de moins de 26 ans, La répartition des 268 jeunes en poste selon leur âge montre que 155 salariés sont âgés de moins de 26 ans (57,8 %) et 113 ont plus de 26 ans (42,2 %). Là encore, la répartition des jeunes selon leur âge montre qu’un certain équilibre a été atteint entre les moins de 26 ans et les plus de 26 ans.
… qui étaient, dans leur grande majorité, à la recherche d’un emploi.			sommaire
L’analyse de la situation des jeunes au moment de la signature de leur contrat montre que 72,4 % d’entre eux, soit 194 jeunes, étaient à la recherche d’un emploi (contre 49 salariés et 10 étudiants).		Ce constat est d’autant plus intéressant que 160 jeunes étaient inscrits à l’ANPE (59,7 % de l’ensemble) avant leur embauche : parmi eux, 9 jeunes étaient demandeurs d’emploi de longue durée (DELD, plus de 24 mois), 26 jeunes (16,3 %) étaient chômeurs de longue durée (CLD, plus de 12 mois) et 125 jeunes (78,1 %) étaient inscrits à l’ANPE depuis moins de 12 mois. Par ailleurs, 26 jeunes (9,7 % du total) étaient bénéficiaires du RMI avant leur embauche.
Les contrats de travail proposés sont majoritairement des CDD, … L’analyse des types de contrats de travail proposés aux 268 jeunes montre que 202 contrats (75,4 %) sont à durée déterminée de 5 ans contre 66 postes en CDI (24,6 %). … rémunérés au SMIC, … Dans le Territoire de Belfort, la rémunération des postes emploi jeune semble être, dans la grande majorité des cas, fixée au niveau du SMIC (6 797,18 francs pour 1999). En effet, 163 salariés sont payés au SMIC, soit 60,8 % de l’ensemble des jeunes embauchés. Graphique n°1 : Répartition des postes ouverts* dans le Territoire de Belfort selon les niveaux de salaires *dont 7 postes (2,6 %) non renseignés Source : DDTEFP, octobre 1999 Les salariés rémunérés à un niveau compris entre le SMIC et SMIC + 10% représentent 19,4 %, soit 52 jeunes. Les postes dont les salaires sont supérieurs à SMIC + 10% sont au nombre de 46, soit 17,2 %.			sommaire
… et qui portent sur des niveaux de formation élevés.			sommaire
Dans le Territoire de Belfort, 108 jeunes ont un niveau supérieur au baccalauréat, soit une part de 40,3 % contre 31,3 % pour les bacheliers et 28,4 % pour les non bacheliers.		La structure des postes ouverts selon le niveau de formation ne respecte donc pas celle prévue par les conventions (les postes créés). Au contraire, les recrutements opérés ont conduit à des résultats inverses à ceux qui étaient prévus dans les conventions (en dehors des bacheliers du moins).
Tableau n°6 : Structure des postes emplois jeunes selon le niveau de formation   Territoire de Belfort   Postes créés Postes ouverts Niveau de recrutement Nombre en % Nombre en % Supérieur au bac 83 26,5 108 40,3 Baccalauréat 117 37,4 84 31,3 Inférieur au bac 113 36,1 76 28,4 Ensemble 313 100,0 268 100,0 Source : DDTEFP, octobre 1999			sommaire
Une analyse plus fine, effectuée sur les 268 postes pourvus et comparant les niveaux de formation tels que prévus dans les conventions et les niveaux de formation des jeunes effectivement recrutés sur ces postes, permet de mettre en évidence une certaine tendance des employeurs à privilégier des niveaux de formation plus élevés que ceux qu’ils avaient prévu.		On constate ainsi que parmi les 268 postes pourvus à la date d’octobre 1999, seuls 130 postes respectent les niveaux de formation prévus par les conventions (48,5 % du nombre total des postes ouverts). En revanche, pour 105 postes, les recrutements ont concerné des jeunes dont le niveau de formation est supérieur à celui prévu par la convention (39,2 %). Enfin, seuls 33 jeunes ont été recrutés à un niveau de formation inférieur aux prévisions (12,3 %).
Tableau n°7 : Ecarts de niveaux de formation selon le statut des employeurs   Niveau de formation   Supérieur Egal Inférieur Statut des employeurs Nbre en %* Nbre en %* Nbre en %* Total Association fondation 29 39,7 39 53,4 5 6,9 73 Commune 40 38,8 48 46,6 15 14,6 103 Autre collectivité territoriale 25 55,6 15 33,3 5 11,1 45 Etab. pub. administratif 7 33,3 10 47,6 4 19,1 21 Autre pers. morale en charge d’un service public 2 25,0 5 62,5 1 12,5 8 Etablissement public indus. et commercial (EPIC) 1 14,3 6 85,7 0 0,0 7 Etab. pub. sanitaire, participant au service pub. hospitalier 0 0,0 6 75,0 2 25,0 8 Autres 1 33,3 1 33,3 1 33,3 3 Ensemble 105 39,2 130 48,5 33 12,3 268 * par rapport aux postes créés par l’employeur Source : DDTEFP, octobre 1999			sommaire
L’ensemble des employeurs du Territoire de Belfort semble donc préférer recruter des jeunes plus diplômés que prévus, dans des proportions certes différentes. Ainsi, les communes, les associations et les autres collectivités territoriales totalisent 94 postes pour lesquels le niveau de formation est supérieur à celui prévu par les conventions (respectivement, 40, 29 et 25 postes). Aussi, l’hypothèse, souvent émise, selon laquelle les employeurs, et les plus petits d’entre eux notamment, auraient tendance à recruter des jeunes diplômés, voire très diplômés, en raison de difficultés d’encadrements (le diplôme étant le gage d’une plus grande autonomie chez le jeune) n’est-elle peut-être pas la seule hypothèse à envisager pour justifier ce constat.		Cependant, au delà des enseignements tirés de cette analyse, il semble difficile de conclure à une sorte de propension naturelle qui pousserait les employeurs à la surqualification lors des recrutements. Il faudrait pour cela pousser l’investigation afin d’identifier les critères décisifs à l’embauche (le diplôme ? la motivation ? le potentiel des jeunes ? ou d’autres critères ?).	sommaire
Une charte de qualité, sept engagements …			sommaire
Dans le Territoire de Belfort, la mobilisation des acteurs locaux a conduit à la signature d’une charte de qualité relative à la mise en œuvre du dispositif " Nouveaux Services-Emplois Jeunes ". En octobre 1999, la part des adhérents à cette charte s’élève à 74,8 % (77 adhérents sur un total de 103 employeurs). Ces 77 employeurs signataires de la charte de qualité ont créé 275 postes, soit 87,9 % du nombre total de postes créés.		Au 30 octobre 1999, 26 employeurs n’ont pas signé la charte de qualité (25,2 % de l’ensemble) dont une majorité d’associations (17 associations, soit 16,5 % de l’ensemble). En signant la charte de qualité, les employeurs sont fortement impliqués dans le dispositif : ils mobilisent tous leurs efforts afin de respecter les sept engagements prévus par la charte.
Tableau n°8 : Nombre de signataires de la charte de qualité   Signataires Non signataires Total   Nombre en % Nombre en % Nombre Association fondation 43 41,7 17 16,5 60 Commune 20 19,4 2 1,9 22 Autre collectivité territoriale 5 4,9 1 1,0 6 Etab. pub. administratif 5 4,9 1 1,0 6 Autre pers. morale en charge d’un service public 2 1,9 2 1,9 4 Etablissement public indus. et commercial (EPIC) 0 0,0 1 1,0 1 Etab. pub. sanitaire, participant au service pub. hospitalier 1 1,0 0 0,0 1 Autres 1 1,0 2 1,9 3 Ensemble 77 74,8 26 25,2 103 Source : DDTEFP, octobre 1999			sommaire

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